Anvisa et SaMD

Anvisa, SaMD et IA en santé selon la RDC 657/2022

Tout logiciel de santé n'est pas un dispositif médical, mais une IA à finalité diagnostique, thérapeutique ou d'aide clinique peut relever de la logique du SaMD.

Comment l'Anvisa traite le logiciel dispositif médical, le SaMD, la RDC 657/2022 et les solutions d'intelligence artificielle appliquées à la santé.

01

Quando o software pode ser enquadrado como dispositivo médico

Quand le logiciel se rapproche d'un dispositif médical

La RDC 657/2022 traite de la régularisation des Software as a Medical Device. Le point central est la finalité : un logiciel administratif présente un risque différent d'un logiciel qui accompagne le diagnostic, le traitement ou la décision clinique.

02

Logiciel administratif et logiciel clinique

La finalité définit l'analyse réglementaire

Les systèmes d'agenda, de facturation et de gestion peuvent rester hors du SaMD lorsqu'ils n'ont pas de finalité diagnostique ou thérapeutique. Les solutions d'IA pour l'interprétation clinique exigent une analyse réglementaire spécifique.

03

O que precisa ser demonstrado

Risco, segurança, desempenho e evidência

O enquadramento considera classificação de risco, segurança, desempenho, rotulagem, instruções de uso, ciclo de vida do software e evidência clínica quando cabível.

Innovation & Intelligence

Intelligence stratégique pour la santé. De la complexité à la clarté.

Pour les flux avec des données sensibles, nous appliquons la minimisation et la désidentification avant tout traitement par des modèles de langage, sous double anonymisation des données. Nous utilisons des fournisseurs d'IA via l'API d'OpenAI et de Google Gemini sous conditions entreprise, avec ZDR (Zero Data Retention) et BAA (Business Associate Agreement) activés pour les endpoints éligibles.

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